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La présente charte a pour objet de définir les principes et valeurs des contributions déposées via la plateforme participons.marseille.fr aux processus de participation citoyenne proposés par la Ville de Marseille.

En publiant une contribution, vous vous engagez à adhérer aux valeurs suivantes et au débat public :

1. reconnaître à chaque personne le droit d’avoir une opinion différente et la respecter, dans un esprit d’écoute et d’ouverture ;
2. n’exprimer aucun propos injurieux, diffamatoire, raciste ou contraire à l'ordre public et au droit en vigueur ;
3. argumenter ses positions pour nourrir un débat de qualité dans une volonté constructive.

Sont ainsi proscrits :

1. les attaques ou insinuations malveillantes ;
2. les insultes, harcèlements, affirmations graves non prouvées ou notoirement inexactes concernant les personnes ou les organisations ;
3. les messages à caractère publicitaire et les petites annonces ;
4. les messages contenant des informations personnelles susceptibles de porter atteinte au respect de la vie privée ;
5. les messages obscènes ou pornographiques ;
6. tout lien hypertexte dont la destination pourrait engager la responsabilité ou l’image des organisateurs du présent débat ;
7. la reproduction de textes sans citer leur source ou de contenus soumis à des droits d’auteur réservés sans autorisation ;
8. tout message sans lien avec les thèmes de la consultation.

Les modérateurs sont seuls juges des contributions reçues et se réservent le droit d’appliquer ces règles en masquant les messages y contrevenant sans préavis ni accord préalable. 

Vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté de vous soumettre sans restriction ni réserve à la présente charte, préalablement au dépôt de votre contribution.